Industrie - Page 3

Le mécanisme carbone aux frontières intégré en France

Le mécanisme carbone aux frontières intégré en France

Entré dans sa phase définitive en 2026, le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF) impose de nouvelles obligations aux importateurs de certains...

le 07/05/26
Ordinateur quantique : une exportation plus libre ?

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Lorsque certains biens, d’apparence inoffensive, peuvent être détournés pour des usages prohibés, ils peuvent tomber sous le régime des « biens à double usa...

le 30/04/26
Indice des prix à la consommation à La Réunion - Année 2026

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le 30/04/26
Indice des prix de production et d’importation de l’industrie - 2026

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le 30/04/26
Dispositifs médicaux : une vigilance accrue

Dispositifs médicaux : une vigilance accrue

Comme tous les sujets relatifs à la santé des personnes, les dispositifs médicaux et les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (IVD) font l’objet d’un...

le 29/04/26
Jeune entreprise innovante à impact : un nouveau statut qui se précise

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Une nouvelle catégorie de jeune entreprise innovante fait son apparition suite à l’entrée en vigueur de la loi de finances pour 2026 : le statut de jeune en...

le 24/04/26
Travaux interdits pour les mineurs : du nouveau

Travaux interdits pour les mineurs : du nouveau

Depuis le 11 avril 2026, les travailleurs mineurs restent, par principe, exclus des travaux les exposant aux rayonnements ionisants. La nouveauté tient au c...

le 21/04/26
Tarif des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles des industries des transports, de l'eau, du gaz, de l'électricité, du livre et de la...

Tarif des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles des industries des transports, de l'eau, du gaz, de l'électricité, du livre et de la...

le 17/04/26
Tableau de cotisations spécifiques dues par les industriels - Année 2026

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le 13/04/26
Tarif des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles des industries de la métallurgie - année 2026

Tarif des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles des industries de la métallurgie - année 2026

le 13/04/26
Tarif des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles des industries de la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie - année 2026

Tarif des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles des industries de la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie - année 2026

le 13/04/26
Alcool : précision sur les règles concernant la publicité

Alcool : précision sur les règles concernant la publicité

Afin de préserver la santé publique, les campagnes publicitaires autour de l’alcool sont fortement encadrées. Une récente décision du juge permet d’illustre...

le 10/04/26
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