Transport - Page 13

Sécurité des navires et prévention de la pollution : quoi de neuf ?

Sécurité des navires et prévention de la pollution : quoi de neuf ?

En raison de leurs spécificités, les navires font l’objet d’une règlementation spéciale dédiée aux questions de sécurité et de prévention de la pollution. U...

le 23/04/25
Certificats d’économies d’énergie (CEE) : encore des modifications à connaître

Certificats d’économies d’énergie (CEE) : encore des modifications à connaître

Pour rappel, le dispositif des certificats d’économies d’énergie est une participation des entreprises privées à la rénovation énergétique des bâtiments. Ce...

le 22/04/25
TVA et certification des logiciels de caisse : où en est-on ?

TVA et certification des logiciels de caisse : où en est-on ?

La loi de finances pour 2025 a supprimé la possibilité de justifier du caractère sécurisé d’un logiciel ou d’un système de caisse par la production d’une at...

le 21/04/25
Aide supplémentaire sur l’électricité en faveur des TPE : prolongée ?

Aide supplémentaire sur l’électricité en faveur des TPE : prolongée ?

Parmi les dispositifs mis en place pour limiter l’augmentation des prix de l’électricité, les TPE ont pu obtenir une aide pour l’année 2024 qui permet de pl...

le 14/04/25
Indice du prix des énergies et des matières premières importées - Année 2025

Indice du prix des énergies et des matières premières importées - Année 2025

le 04/04/25
Distribution de carburant : un suivi à assurer…

Distribution de carburant : un suivi à assurer…

Pour l’application de la taxe incitative relative à l’utilisation d’énergie renouvelable dans les transports (TIRUERT), les distributeurs de carburants doiv...

le 01/04/25
Indice du climat des affaires dans le transport routier de marchandises - Année 2025

Indice du climat des affaires dans le transport routier de marchandises - Année 2025

le 01/04/25
Transport : un suivi plus précis de l’état des vélos en circulation

Transport : un suivi plus précis de l’état des vélos en circulation

En 2019, la loi d’orientation des mobilités prévoyait la mise en place d’un marquage d’identification pour les cycles vendus par des professionnels, neufs o...

le 31/03/25
Accise sur les gazoles et les essences : du nouveau concernant la demande de remboursement

Accise sur les gazoles et les essences : du nouveau concernant la demande de remboursement

Les entreprises qui exercent une activité de transport collectif routier de personnes, de transport de personnes par taxi et de transport routier de marchan...

le 31/03/25
Indice des prix à la consommation - Année 2025

Indice des prix à la consommation - Année 2025

le 31/03/25
Indice des prix à la consommation à La Réunion - Année 2025

Indice des prix à la consommation à La Réunion - Année 2025

le 27/03/25
Indice des prix à la consommation en Guadeloupe - Année 2025

Indice des prix à la consommation en Guadeloupe - Année 2025

le 27/03/25
Affichage des articles 145-156 sur 286

Les actualités par secteurs

Les actualités par catégorie